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Financements


Financeurs principaux.

L’AGENCE DE L’EAU / Partenaire financier
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LE DEPARTEMENT / Partenaire financier
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L’UNION EUROPÉENNE  / Partenaire financier
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Cotisation des collectivités membres.

Pour assurer une gouvernance adaptée et équilibrée, respectueuse des spécificités de territoire et permettant de valoriser les initiatives déjà engagées, les contributions financières des collectivités membres ont été instauré selon deux principes :

  • • une clé de financement différenciée sur les territoires : elle définit les contributions selon les actions menées sur chaque sous bassin
  • • une mutualisation des charges générales: les charges générales comprennent essentiellement le coût des ressources humaines et de leur fonctionnement et sont partagées entre les membres du syndicat au prorata des droits de vote.

Communauté de Communes de Bièvre Est
Communauté de Communes de Bièvre Est
Communauté de Communes Bièvre Isère
Communauté de Communes Bièvre Isère
Communauté de Communes des Collines du nord Dauphiné
Communauté de Communes des Collines du nord Dauphiné
Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
Vienne Condrieu Agglomération
Vienne Condrieu Agglomération